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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE
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Altesse Collection
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Altesse Collection
BIJOUX ALTESSE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3187391
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
07/10/2022
Altesse Collection de BIJOUX ALTESSE

Présentation de la marque Altesse Collection

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Altesse Collection » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIJOUX ALTESSE domicilié(e) - 07310 - SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 620 316 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Altesse Collection a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Altesse Collection est expirée depuis le 7 octobre 2022.

BIJOUX ALTESSE a également déposé les autres marques suivantes : DIVINES , BIJOUX ALTESSE , ML . BIJOUX , BOREALES , OSLO , GAM , ALTESSE . BIJOUX , ML


BIJOUX ALTESSE, Société par Actions Simplifiée - 07310 - SAINT-MARTIN-DE-VALAMAS - France - SIREN 335620316


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509980 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-24

Inscription le 22 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586916 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Inscription le 31 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°730220 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-07-31

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques